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LCB-FT : ce qui doit rester traçable dans le dossier client
Les obligations de vigilance portent sur la connaissance du client et la conservation des éléments : voici la partie que le dossier client d'un logiciel de courtage peut porter.
Ce qui est conservé dans le dossier
| Élément | Dans COURTIARK |
|---|---|
| Identité et vérification | Fiche KYC du client, avec le résultat de la vérification enregistré. |
| Pièces justificatives | Documents rattachés au client, collectés par lien sécurisé et classés au dossier. |
| Historique des actions | Journal d'audit et activité du dossier. |
| Documents signés | Mandats et documents générés, conservés au dossier. |
| Checklist | Points de contrôle par client, avec leur date. |
Une règle simple pour un cabinet
La difficulté opérationnelle n'est presque jamais de connaître la règle : c'est de retrouver la pièce trois ans plus tard, quand le dossier a changé de mains. C'est exactement ce que règle un dossier client centralisé : une seule fiche, avec ses pièces, ses dates et son historique.
Sources officielles
- France — ACPR : acpr.banque-france.fr
- France — ORIAS (registre des intermédiaires) : orias.fr
- Suisse — FINMA : finma.ch
Questions fréquentes
COURTIARK effectue-t-il la vérification d'identité à ma place ?
Non. La vérification est enregistrée sur la fiche du client avec son résultat et sa date : c'est le cabinet qui l'effectue.
Combien de temps les pièces sont-elles conservées ?
La durée de conservation relève des textes applicables à votre activité ; nous ne la reproduisons pas ici et renvoyons aux sources officielles.